Sarl Phytocentre Nature et forme Au capital de 8000€ RCS Perpignan 451 171 599 00025 62 Avenue Georges Guynemer 66100 Perpignan 04 68 21 10 10 h3. Propriétés intellectuelles Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les " copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. h3. Bases de données Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Nature et forme est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale. h3. Informatiques et libertés (CNIL) Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à Nature et forme. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à Nature et forme 62 Avenue Maréchal Juin 66100 PERPIGNAN. h3. Marques et logos, liens hypertextes Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Nature et forme. De mêmes tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable. h3. Exploitation des informations Malgré le soin apporté au traitement des informations, Nature et forme décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Nature et forme ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. *Les points de vue, commentaires et autres renseignements diffusés sur Nature et forme ont pour seul but de fournir de l’information aux visiteurs du site. D’aucune manière, ces points de vue, commentaires et renseignements ne constituent une recommandation de traitement (préventif ou curatif), une ordonnance ou un diagnostic ni ne doivent être considérés comme tels. En cas de malaise important ou de maladie, consultez d’abord un médecin ou un professionnel de la santé en mesure d’évaluer adéquatement votre état de santé.* 2009-11-09T23:43:20+01:00 2 Sarl Phytocentre Nature et forme Au capital de 8000€ RCS Perpignan 451 171 599 00025 62 Avenue Georges Guynemer 66100 Perpignan 04 68 21 10 10 h3. Propriétés intellectuelles Tout... Mentions légales Mentions l'egales 2009-11-09T23:43:20+01:00